La Souche Des crêtes du Tanargue à la vallée du Lignon

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Prochain Conseil Municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le :

Jeudi 29 juin 2017 à 18h à la salle du conseil de la mairie.

Ordre du jour :

  1. Institution de la Participation pour le financement de l’Assainissement Collectif (PAC).
  2. Approbation du règlement de l’assainissement collectif.
  3. Rentrée scolaire 2017-2018 - Autorisation de signature de la convention de cantine scolaire avec la mairie de Jaujac.
  4. Rentrée scolaire - Tarifs des tickets de repas de cantine scolaire.
  5. Délibération sollicitant l’aide financière du Département au titre du déneigement de la voirie communale (campagne hivernale 2016-2017).
  6. Cession gratuite de terrain au profit de la commune.
  7. Service de l’Eau - Décision modificative.
  8. Autorisation de signature de la convention avec le Syndicat Mixte Ardèche Claire.
  9. Délibération d’autorisation d’emprunt.
  10. Délibération sur la modificatioon des statuts de la Communauté de Communes Ardèche des Sources et Volcans à partir du 1er janvier 2018.
  11. Divers : Rythmes scolaires, formation pierres sèches, manifestation avec les membres du CCAS pour théatre plein air, devis colombarium.


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