La Souche Des crêtes du Tanargue à la vallée du Lignon

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Prochain Conseil Municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le :

Jeudi 13 avril 2017 à 18h à la salle du conseil de la mairie.

Ordre du jour :

  1. Adoption du Compte Administratif 2016 / Approbation du Compte de Gestion 2016 / Affectation du résultat budgétaire 2016 – Service Général.
  2. Adoption du Compte Administratif 2016 / Approbation du Compte de Gestion 2016 /
  3. Affectation du résultat budgétaire 2016 – Service de l’Eau.
  4. Tarifs de l’eau 2017.
  5. Prise en compte des charges de fonctionnement pour le loyer du commerce VIVAL.
  6. Prise en compte des charges de fonctionnement pour le loyer du bar restaurant LE
  7. CAMELIA.
  8. Prise en compte des charges de fonctionnement pour le loyer du logement communal
  9. T3.
  10. Assainissement collectif : consultation pour un/des prêt(s) relais et autorisation au
  11. Maire de signer le(s) contrat(s) de prêt.
  12. Assainissement collectif : consultation pour un prêt structurant et autorisation au
  13. Maire de signer le contrat de prêt.
  14. Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2017.
  15. Vote des subventions aux associations.
  16. Adoption du Budget Primitif 2017 – Service Général.
  17. Adoption du Budget Primitif 2017 – Service de l’Eau.
  18. Approbation du retrait de la commune de Montpezat du Syndicat Mixte de La
  19. Montagne Ardéchoise.
  20. Divers : etc …..


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